Bienvenue sur la boutique en ligne de Suzan Devost, artiste peintre (ci-après : le « Site »)
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Nous nous réservons l’entière discrétion de refuser de vous servir, d’annuler une commande, de fermer votre compte, de supprimer ou de modifier le contenu du Site ou d’annuler une commande que vous vous soyez conformé ou non aux présentes Modalités et Conditions.
Si vous rencontrez des problèmes avec une commande, contactez-nous le plus tôt possible à l’adresse suivante : suzandevost@gmail.com
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Les produits et services offerts sont destinés à être vendus aux adultes ayant atteint la majorité à votre lieu de résidence, soit 18 ans dans la province de Québec. En utilisant le Site du Commerçant vous lui représentez et garantissez que vous avez l’âge de la majorité à votre lieu de résidence.
Nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour que toutes les informations diffusées sur notre Site soient sans erreur, mais nous ne pouvons garantir ce fait. Nous pouvons refuser ou annuler une commande contenant un article comportant une description ou un prix erroné. Sauf indication contraire, les prix sont indiqués en monnaie canadienne.
Les produits offerts sur notre Site ainsi que les dates des offres, prix et disponibilités, caractéristiques et spécifications techniques de ces produits sont sujets à révision et changement sans préavis. Il est possible qu’un produit commandé en ligne ne soit plus disponible dans notre inventaire ou qu’il ne puisse être livré en raison d’une situation hors de notre contrôle. Nous procéderons alors à l’annulation de la commande et au remboursement des sommes versées en contrepartie, si c’est le cas.
Votre seul recours en cas de non-conformité de la description d’un produit est de le retourner dans son emballage original aux fins de remboursement, conformément aux dispositions de remboursement qui s’appliquent plus bas.
Vous devrez remplir un formulaire d’inscription pour accéder à certaines parties et fonctionnalités du Site du Commerçant. Vous vous engagez à nous fournir des renseignements à jour et véridiques et à maintenir à jour ces informations en tout temps.
Vous vous engagez à protéger la confidentialité de votre nom d’utilisateur et mot de passe ainsi que l’accès à votre ordinateur, afin qu’aucune autre personne ne l’utilise. Vous vous rendez responsable de toutes les transactions effectuées dans votre compte à l’aide de ces informations. Vous devrez nous aviser immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre nom d’utilisateur et mot de passe et de toute atteinte à la sécurité dont vous avez connaissance, et ce, dans les quarante-huit (48) heures suivant la connaissance d’une telle situation.
Vous avez la possibilité d’inscrire des commentaires et critiques relatifs au contenu du Site. Vous êtes entièrement responsable des commentaires que vous publiez, nous n’en sommes pas responsables et vous vous engagez à indemniser le Commerçant contre tout dommage découlant de ceux-ci.
Il est interdit de tenir des propos au nom d’autres personnes, de cacher votre identité ou de tenir des propos illégaux, obscènes, menaçants, diffamatoires ou portant atteinte à la vie privée ou à la propriété intellectuelle d’une personne ou constitue des chaînes de lettre, des publipostages ou pourriels.
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Lorsque vous publiez un commentaire, vous donnez au Commerçant le droit non exclusif d’utiliser le nom et le contenu publié, libre de redevances, de façon perpétuelle et irrévocable, de le reproduire, le modifier, l’adapter, le publier, le représenter, le traduire, le diffuser, le communiquer au public et de l’afficher partout dans le monde et sur tout support.
Nous vous demandons de ne publier qu’une seule critique par produit, sauf si vous désirez y apporter des informations nouvelles. De plus, nous vous demandons de préciser si vous avez acheté ou non le produit. Nous demandons en tout temps de conserver un ton respectueux. Il est interdit par les concurrents, leurs associés ou leurs employés, de publier des commentaires.
Les présentes modalités sont régies par les lois de la province de Québec qui lui sont applicables. De plus, tout recours judiciaire contre le Commerçant doit être intenté devant le district judiciaire dans lequel se trouve la ville de Val-d'Or au Québec, Canada.
Dans l’éventualité où vous croyez qu’une erreur s’est produite lors du placement d’une commande, nous vous invitons à nous en aviser sans délai, mais au plus tard dans les 24 heures de sa découverte en nous expédiant un message à l’adresse suivante : suzandevost@gmail.com et en nous indiquant de façon suffisamment détaillée l’erreur qui a été commise. Vous comprendrez que le délai le plus rapide que nous prenons pour expédier votre commande se trouve justement être le lendemain de celle-ci. Nous ne voulons pas vous expédier un produit pour lequel vous avez fait une erreur de frappe. Il est important de nous aviser rapidement si un tel événement arrive. Pour plus de sureté, vous pouvez nous aviser par téléphone au 819-825-7902 ou au 819-856-4047.
À moins que vous n’ayez choisi un transporteur spécifique et un délai de livraison lors de la transaction pour lequel des frais supplémentaires pourraient s’appliquer, le mode de livraison et le nom du transporteur seront déterminés par le Commerçant et nos délais habituels de livraison sur votre territoire s’établissent à : 2 semaines. Lors du processus habituel d'expédition, quand il n'y a pas de congés fériés, ni de vacances, ni de maladie et que la commande est expédiée au Canada, ce processus est habituellement de 3 jours ouvrables. Mais dans des circonstances inhabituelles telles que mentionnées ci-haut, ou en cas d'expédition hors Canada, les délais peuvent se rendre à 2 semaines parfois 3 s'il y a un problème avec les douanes du pays où se trouve le client.
Nous nous engageons à vous livrer vos achats dans un délai raisonnable sujet à la disponibilité des transporteurs utilisés par l’expéditeur, lesquels sont seuls responsables de la livraison des produits achetés. Soyez cependant assuré que nous choisirons le transporteur ayant la meilleure réputation pour ce type de produit et ayant les prix les plus avantageux pour le client.
Le risque de perte et le droit de propriété du bien que vous achetez, vous sont transférés au moment où celui-ci est remis au transporteur ou si la marchandise franchit une frontière internationale, ce risque vous est transféré après le dédouanement.
Le ramassage en magasin d’un achat effectué en ligne doit se faire durant les heures normales d’ouverture. Veuillez nous contacter pour un rendez-vous au 819-825-7902 ou au 819-856-4047 ou par courriel.
Dans ce cas, le risque de perte et le droit de propriété du bien acheté vous sont transférés au moment où vous en prenez possession au magasin.
La livraison gratuite est disponible pour les commandes de 50$ et plus dans la ville de Val-d'Or soit : Dubuisson, Val-Senneville, Sullivan, St-Edmond, Vassan et Louvicourt. La livraison gratuite est aussi disponible pour les commandes de plus de 100$ dans la ville de Malartic et la réserve du Lac Simon.
Vous pouvez annuler la commande d’un bien qui ne vous convient pas. Dans ce cas, vous devez nous informer du problème qui vous incite à annuler la commande auprès de l'artiste et obtenir préalablement un consentement à l’annulation de la commande. Seuls les biens commandés par erreur ou par un mineur seront admissibles à une demande d'annulation de commande.
Les échanges ne sont pas permis. Cependant, pour des motifs exceptionnels, l'artiste peut considérer les demandes d'échange cas par cas, à sa discrétion. Seuls les produits échangés en main propre pourront faire l'objet d'un éventuel échange. L'artiste devra constater l'état physique du produit avant de prendre sa décision. Sous réserve des autres dispositions des présentes, votre demande d'échange doit nous parvenir au plus tard 2 jours après la date d'achat ou 2 jours après la date de la réception de votre commande à votre résidence. Dans le premier cas, c'est pour éviter d'envoyer à votre résidence le mauvais produit et dans le 2e, c'est pour que le produit ne se détériore pas avant l'échange. Seuls les produits échangés en main propre pourront faire l'objet d'une éventuelle demande d'échange. Le client s'engage de son côté, à choisir un produit d'égale valeur.
Vous ne pouvez pas demander le remboursement d’un bien qui ne vous convient pas. Les produits que nous vendons, des oeuvres d'art, sont fragiles et doivent être manipulés avec grand soin. Voilà pourquoi l'artiste emballe elle-même ses oeuvres avant de les confier au transporteur. Le transporteur sera avisé de la fragilité du colis et une étiquette à cet effet en fera mention.
Dans tous les cas où un retour de marchandise est requis par le Commerçant, le droit de propriété sur un bien retourné ne lui est transféré que lorsqu’il a été reçu par lui à sa place physique d’affaires.
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Mis à jour le 20 septembre 2016